Mentions Légales

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES... les miennes sont basées sur la sincérité, l'intégrité et sont placées sous le regard de Dieu !
LUI est seul juge, les hommes n'ont qu'une vue très partielle... 
Je reviendrai à cette législation plus tard... si je n'oublie pas... 
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Contact : horizon-spirituel.com ou via la page de contact du site.
Article 1 – Champs d’Application et Modification des Conditions Générales de Vente
En passant une commande sur le site : horizon-spirituel.com, vous certifiez que vous êtes majeur et que vous acceptez les présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site internet : horizon-spirituel.com 
horizon-spirituel.com se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.
Article 2 – Prix, Modalités de Paiement et Sécurisation
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire. Le paiement est sécurisé par le prestataire Paypal, entreprise leader et très réputée dans le domaine du paiement en ligne.
horizon-spirituel.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis, les services seront néanmoins facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Toute commande ne sera traitée qu’à l’encaissement effectif du règlement, et horizon-spirituel.com ne s’engage à traiter la commande qu’à compter de cette date.
Article 3 –Remboursement, résiliation espace abonnés
• Les futures formations seront hébergées sur un serveur tiers et seront consultables à volonté par leur acheteur.
• Les produits seront satisfaits ou remboursés durant 30 jours suivant l'achat. Il suffira d'en faire la demande à : horizon-spirituel.com.
• Accès à l'espace abonnés: certains produits seront disponibles via un abonnement mensuel ou annuel. Vous pouvez interrompre votre abonnement à tout moment en en faisant la demande à : horizon-spirituel.com.  
• Article 4 – Responsabilité
L’utilisation du site : horizon-spirituel.com requiert que vous disposiez des compétences, des matériels et des logiciels requis. Vous reconnaissez que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet.
: horizon-spirituel.com n’encourt aucune responsabilité :
• en cas de transmission par inadvertance d’un virus informatique
• relative au contenu des documents qui est de la responsabilité pleine et entière du client. : horizon-spirituel.com s’appuiera exclusivement sur des informations communiquées par le client pour effectuer les prestations commandées
• en ce qui concerne les résultats financiers du client, incluant sans limitation des baisses de profits ou de chiffre d'affaire, de revenus anticipés, de contrats commerciaux.
horizon-spirituel.com ne garantit pas que les services fonctionneront sans interruption ni erreur de fonctionnement. L’accès au site pourra être interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques.
: horizon-spirituel.com ne saurait également être tenu responsable d’un non-fonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation du site imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d’accès de l’utilisateur, à l’encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à : horizon-spirituel.com 

Article 5- Modalités de livraison
Les produits numériques seront accessibles sur un serveur tiers, et les liens d'accès seront envoyés automatiquement par email après le paiement. Ils seront envoyés à l’adresse mail saisie lors du paiement. Il est donc indispensable de saisir votre adresse email, valide, et sans faute de frappe. En cas de problème, contactez le support à cette adresse: horizon-spirituel.com
Les produits papier seront expédiés à l'adresse communiquée par le lecteur. IL est donc essentiel que l'adresse soit valide et sans faute de frappe. Dans ce cas, la responsabllité de horizon-spirituel.com nepeut être engagée.
Article 6- Droits d’accès et de rectification des fichiers informatisés
Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6.1.78 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’administrateur du site, via email en utilisant la page de contact.
Les informations communiquées concernant le client ne seront pas traitées à d’autres fins que pour l’exécution des travaux commandés, ni cédées à des tiers (organismes, personnes ou sociétés extérieures ou groupes)
Article 7 – Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site : horizon-spirituel.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. L’utilisateur s’engage à ne pas modifier, reproduire, copier, republier, télécharger, mettre en ligne, transmettre, vendre ou distribuer d’aucune manière que ce soit le contenu de : horizon-spirituel.com, sans autorisation écrite de l’éditrice du site. Dans le cas contraire, l’utilisateur s’expose à des poursuites judiciaires.
Article 8 – Droit de réserve
horizon-spirituel.com se réserve le droit de refuser d’honorer une commande émanant d’un client avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Article 9 - Compétence des tribunaux
En étant client du site : horizon-spirituel.com vous acceptez sans réserve que les tribunaux compétents pour régler un éventuel litige seront les tribunaux Français.
Share by: